Effectuer une analyse transversale des études de cas de démarches « Zéro Déchet Zéro Gaspillage » réalisées par RDC Environment au niveau international en vue d’identifier des bonnes pratiques à systématiser ou à transposer au niveau des territoires français ZDZG ou au niveau du dispositif ZDZG lui-même.

Effectuer une analyse transversale des différentes études de cas et identifier des bonnes pratiques transposables en France au vu de son expérience et de sa connaissance des territoires ZDZG français.

Espace Environnement, en sous-traitance pour le bureau RDC Environment, a été mandaté par l’ADEME pour contribuer à la réalisation d’études de cas de démarches territoriales « Zéro Déchet Zéro Gaspillage » en Europe, Amérique et Océanie en vue de :

• présenter un état des lieux de ces démarches ;
• établir pour chaque territoire ZD un tableau des Atouts Faiblesses Opportunités Menaces ;
• comparer les performances des études de cas à celles des pays respectifs ;
• comparer les performances des études de cas entre elles en étant attentifs aux périmètres des définitions des déchets concernés ;
• analyser de manière transversale les coûts des démarches, les mécanismes économiques associés et les modes de gouvernance ;
• proposer des recommandations pour la France suite aux enseignements de l’analyse transversale des études de cas ;
• identifier des pistes de valorisation des travaux réalisés dans le cadre de cette étude.

Tableau de synthèse de toutes les études de cas effectuées dans le cadre du benchmark au regard des différents critères pour l’analyse transversale.

Relevé des bonnes pratiques issues du benchmark et regroupées en 7 catégories :

1. Gouvernance lors de l’élaboration du programme ZDZG.
2. Gouvernance lors du pilotage du programme ZDZG.
3. Instruments réglementaires.
4. Instruments économiques.
5. Instruments de sensibilisation, communication, éducation.
6. Combinaisons d’instruments.
7. Autres bonnes pratiques/actions intéressantes.

Note de synthèse mettant en évidence les bonnes pratiques, relevées dans le cadre du benchmark, à systématiser ou à transposer au niveau des territoires français ZDZG ou au niveau du dispositif ZDZG lui-même.

Espace Environnement prévoit de programmer deux demi-journées d’ateliers techniques permettant d’aborder un sujet en particulier pour exercer l’exemplarité environnementale que cela s’inscrive ou non dans un dispositif EcoTeam. Cette démarche veut promouvoir les bonnes pratiques des pouvoirs locaux indépendamment des outils de planification utilisés par les uns ou les autres. Les sujets retenus sont : l’impact environnemental des comportements numériques et l’organisation d’évènements durables. Par ailleurs, 3 nouvelles fiches de bonnes pratiques sont attendues pour 2018.

En matière d’accompagnement collectif :

• 2 rencontres de réseau, le 30 mars et le 14 novembre 2017. Au-delà des moments d’échanges permettant à chaque structure de partager les dernières actions déployées par l’EcoTeam, chaque rencontre est l’occasion d’outiller les communes en matière d’exemplarité environnementale. En mars, il a été question de présenter les possibilités de promouvoir le réemploi et la restauration de matériel à travers l’outil Clic Récup. En novembre, le sujet de Zéro déchet a été approfondi en organisant une rencontre croisée avec les communes inscrites dans le dispositif « Communes zéro déchet » ;
• accompagnement individuel des communes de Flémalle et Braine L’Alleud ;
• en matière de communication : échanges réguliers d’actualités via l’adresse groupée ;
• du réseau ; mise à jour du site Internet www.eco-team.be ; présence au Salon des Mandataires et communications ponctuelles.